composition
président
Jean-François Renaud, maître de conférences en Tpcau, a été élu pour 4 ans
collège enseignants et chercheurs
Raphaël Fabbri
Béatrice Jullien
André Lortie
Miguel Macian
Jean-Paul Midant
Pascale Richter
Jean-François Renaud
collège des ATS
Richard Aroquiame
Arnault Labiche
Anabel Mousset
collège des étudiants
Léonna Carbonneau
Louana Lioud
Véronique Turgeon
collège des personnalités extérieures
– membres de droit
Jean-Yves Bohbot, représentant de la présidente du conseil régional d’Île -de-France
Patrick Bloche, représentant du président de Paris-Métropole
Philippe Tchamitchian, président de la COMUE Université Paris-Est
Pierre Champenois, architecte, représentant le Conseil Régional de l’ordre des architectes d’Île de-France
– personnalités qualifiées
Véronique Chatenay-Dolto, administratrice générale honoraire du ministère de la Culture, ancienne directrice régionale des affaires culturelles d’Île-de-France
Frédérique Pain, directrice de l’École nationale supérieure de création industrielle,
Pascal Dayre, directeur du foncier à la Ville de Paris
Pascale Guédot, architecte, directrice de l’agence Pascale Guedot
Antoine Aubinais, directeur de la stratégie du collectif Bellastock
assistent sans voix délibérative
François Brouat, directeur
Solenn Guével, présidente du CPS
Guy Lambert, vice-président du CPS
Mireille Guignard, représentant du DRAC
X, représentant du Recteur
Chantal Bonnefoy, contrôleur budgétaire
Florence Bougnaud-Vedel, agent comptable
missions
Il règle par ses délibérations, les affaires de l’établissement.
Il délibère notamment sur :
- le projet de contrat pluriannuel conclu avec l’État,
- le budget,
- les projets de conventions de regroupement,
- les programmes d’enseignement,
- les évaluations,
- les demandes d’accréditation et d’habilitation,
- la création des autres diplômes,
- le règlement des études,
- les conditions d’admission des étudiants,
- le règlement intérieur de l’école,
- le schéma pluriannuel de stratégie immobilière,
- les projets de conventions d’utilisation des immeubles,
- la gestion immobilière,
- certaines catégories de contrats et de conventions,
- la participation à toute forme de groupement public ou privé,
- la création de filiales et de prise de participation ainsi que de création de fondations,
- les dons et legs,
- le tarif des prestations,
- l’engagement des actions en justice,
- le bilan social et le rapport d’activité annuels.
Il peut déléguer au directeur certaines de ces attributions.
Il est informé des conditions générales d’emploi et de rémunération des personnels contractuels.
Décret 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux ENSA (art. 8)