éditeur du site
Énsa-PB
60 Boulevard de la Villette
75019 Paris
ensa@paris-belleville.archi.fr
T/ +33 (0)1 53 38 50 00
Directeur de la publication : François Brouat
crédits
Conception / Réalisation du site
Bookmark SAS
https://www.bookmark.fr
149 rue St Honoré – 75001 Paris
info@bookmark.fr
Direction artistique
Bureau Brut
https://www.bureaubrut.com
Typographie
paris-belleville, Bureau Brut
Hébergement du site
OVH RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – France
Photos
Didier Goducheau https://www.didiergauducheau.com/
Photos étudiants et enseignants
conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site http://www.paris-belleville.archi.fr/ est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de l’Énsa-PB et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Tout contenu illicite peut être signalé par mail au : support@paris-belleville.archi.fr
Les informations contenues dans ce Service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Service en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Énsa-PB.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux dispositions précédentes, à la législation du droit d’auteur ou aux intérêts de l’Énsa-PB, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’en identifier l’origine et l’auteur, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens.
Toute utilisation ou exploitation à des fins commerciales ou promotionnelles est interdite.
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998, sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tels que les textes, les logos, les enregistrements audio et vidéo, les graphismes, les images et les photos, qui sont la propriété exclusive des auteurs et de l’Énsa-PB.
Conformément aux dispositions de l’article L.122-5 alinéa 2 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.
Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée au directeur de la publication
clause de non responsabilité
Les informations diffusées n’engagent pas la responsabilité de l’Énsa-PB. La responsabilité de l’Énsa-PB ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Les documents à caractère scientifique publiés dans le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.
informations nominatives
Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données.
Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions du code pénal (articles 226-16 à 226-24, « Des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et articles 323-1 à 323-7, « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données »).
respect de la vie privée et des données personnelles
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir un contact avec les usagers . Les données à caractère personnel sont conservées par l’Énsa-PB. Les champs obligatoires sont à renseigner impérativement sinon le formulaire ne sera pas validé et vous ne pourrez pas rentrer en contact avec l’Énsa-PB. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l’enregistrement et la conservation automatisés d’informations nominatives s’effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d’un traitement d’informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse :Énsa-PB – 60 Boulevard de la Villette, 75019 Paris.
avis relatif à la sécurité
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet utilise des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer des dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et passibles de sanctions pénales. Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 Euros d’amende (article 323-1 du code pénal) Le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 Euros d’amende ( article 323-3 du code pénal).