15 juin – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 2 mars 2026
• Règlement intérieur 2026-2027 dont règlement des études et annexes
• Bilan des actions en faveur des étudiants (SDVE)
• Schéma pluriannuel des la stratégie immobilière 2026-2030
• Délibérations financières
• Parcoursup 2027, choix unique ensa, mutualisation des ensa
• Calendrier des élections de renouvellement des instances
• Rapport d’activité 2024-2025
• Demandes d’éméritat
• Mise en œuvre du Consortium Transition architecture et paysage

Délibérations

2 mars – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 1er décembre 2025
• Compte financier 2025
• Avancement du Contrat d’objectif et de performance : votre sur le diagnostic et les axes d’évaluation
• Déclinaison du référentiel national d’équivalence horaire (RNEH)
• Effectifs étudiants 2026-2027, point Parcoursup
• Convention de coordination territoriale
• Habilitation du DSA MOA et de la fiche RNCP
• Master Génie urbain d’UGE, mention Economie de la Construction Architecture Rénovation Transformation (ECART)

4 mars – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 27 novembre 2023
• Approbation du rapport d’activité 2022-2023
• Compte financier 2023
• Effectifs étudiants pour l’année universitaire 2024/2025
• Soutien au festival Bellastock pour l’année 2024
• Point d’étape sur le projet Archi-Folies et approbation de la convention d’organisation du projet Archi-Folies
• Proposition d’extension du dispositif ministériel d’attribution des secours à l’ensemble des agents de l’École et approbation de la convention avec le ministère de la culture
• Procédure de nomination du directeur de l’ENSA-PB : approbation des modalités de recueil de l’avis du conseil d’administration sur les candidatures (article 12 du décret n° 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d’architecture)

30 avril (voie dématérialisée) – CR

• Avenant à la convention dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

3 juin – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 4 mars 2024
• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 30 avril 2024
• Approbation du rapport d’activité 2022-2023
• Rapport d’autoévaluation Hcères en vue de l’accréditation de l’Ensa-PB

7 oct – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 3 juin 2024
• Budget rectificatif n°1
• Taux des bourses Erasmus
• Réorganisation et modification du règlement des études
• Demande d’éméritat de Pascal Chombard de Lauwe

25 nov – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 7 octobre 2024
• Désignation d’une personne qualifiée au CA
• Budget initiale 2025
• Contrat attributif d’une aide ANR dans le cadre du projet TRACES
• Subvention d’un ouvrage
• Modification du règlement des études
• Modes de sélection Parcoursup 2025
• SPSI
• Approbation d’un nouveau tarif de lecteur extérieur de la médiathèque

9 février –  CR

• Formation restreinte du CA – désignation des personnes qualifiées au CA et à la Commission de la recherche

6 mars – CR

• Élection du Président du CA
• Approbation du compte rendu du CA du 24 novembre 2022
• Approbation du compte rendu de la réunion du 9 février 2023
• Proposition de modification du règlement intérieur de l’École en vue d’introduire la visioconférence
  dans les instances statutaires
• Budget récapitulatif d’urgence 2022
• Compte financier 2022
•  Budget rectificatif 2023
• Subvention à l’association étudiante Bellasso pour les années 2023-2026 et aux «Artipiades »
  de Blois en 2023
• Soutien au festival Bellastock en 2023
• Effectifs étudiants pour la rentrée universitaire 2023-2024

11 juillet – CR

• Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 6 mars 2023
• Approbation du compte rendu du conseil d’administration dématérialisé du 22 mai 2023
• Approbation du rapport d’activité 2021-2022
• Adoption du projet de convention GAIA\ENSA
• Proposition de répartition de l’aide aux étudiants déléguée par le ministère de la Culture
• Forfait mobilité durable
• Revalorisation du taux horaire de vacation modèle vivant
• Convention Ensa-PB – ENSCI

27 nov – CR

• Approbation du compte rendu de la réunion du 2 octobre 2023
  Budget initial 2024
  Modes de sélection sur la plateforme Parcoursup pour la rentrée 2024
  Renouvellement de la convention d’association avec la Comue Université Paris-Est
  Modifications du règlement des études et du règlement intérieur
  Présentation du plan d’actions 2024 en matière de contrôle interne comptable et budgétaire

24 nov – CR

9 mars – CR

27 juin – CR

11 juillet – CR

6 oct – CR

11 mars – CR

1er juillet – CR

30 sept – CR

25 nov – CR

29 sept – CR

26 nov – CR

16 juillet – CR

30 avril – CR

7 avril – CR

12 mars – CR 

3 juin – CR

19 déc – CR

26 sept – CR

11 juillet – CR

14 mars – CR

11 fév – CR

21 janvier – CR