Conditions de consultation

Publié le 2015-10-22 09:04:03

Tous les documents papiers sont en consultation sur place et ne peuvent être empruntés.

Le téléchargement des reproductions numériques est autorisé uniquement aux étudiants, enseignants et chercheurs de l’école nationale supérieure d’architecture Paris-Belleville. L’utilisation de ces fichiers est restreinte au cadre de l’enseignement et de la recherche.

Le téléchargement des reproductions numériques de certains documents, en particulier ceux dont nous ne possédons pas les originaux, est soumis à la signature d’un acte d'engagement.

Les données géographiques mises à disposition par les conventions ne sont accessibles qu’aux étudiants, enseignants et chercheurs de l’École nationale supérieure d’architecture Paris-Belleville. Les conditions d’utilisation des données géographiques sont définies par chacun des établissements producteurs et leur acquisition est soumise à la signature d’un acte d'engagement.
 

Téléchargement des actes d’engagement

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Actes d'engagement IGN

Actes d'engagement IAU Idf